urbanisme

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Évènement

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Événements

Permanence de l'Adil le 12 septembre

La permanence de l'ADIL de la Côte d'Or aura exceptionnellement lieu lundi 12 septembre, de 13h30 à 16h30, à la Maison du Projet. Dès octobre, les permanences seront de nouveau organisées le premier lundi ...

Événements

Réunion publique de concertation sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durables

Dans le cadre de la révision générale de notre Plan Local d’Urbanisme (PLU), une réunion publique de concertation est organisée jeudi 15 septembre à 19h, en salle évènementielle l'Empire, pour présenter ...

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Site Patrimonial Remarquable

Approbation du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine délibéré le 5 avril 2022 et rendu exécutoire le 13 avril 2022 Cliquez sur les titres de documents pour les télécharger en ...

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Fiscalité et participation

Taxe d'aménagement La taxe d'aménagement a été instituée le 1er mars 2012. Elle doit être versée à l'occasion de la construction, la reconstruction, l'agrandissement de bâtiments et aménagements de toute ...

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Risques naturels et technologiques

Pour en savoir plus sur le plan de prévention des risques : Arrêté préfectoral Dossier communal d'information (DCI) Règlement PPRI (Prévention des Risques Inondations) Zonage PPRI (Prévention des ...